Bernard Clavel

De: Clavel (Bernard)
vice-président d'une association de lutte contre l'alcoolisme ; 53 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
PROMOTION DU BÉNÉVOLAT ASSOCIATIF
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="53"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000026630695(source JORF)
nomination
15 Novembre 201215/11/2012
De: Bernard Clavel
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
attaché principal d'administration
date_debut="2013-02-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000026567328(source JORF)
admission
03 Novembre 201203/11/2012
De: Clavel (Bernard)
Objet:
à la 1re classe, 1er échelon, de leur grade
à compter des dates
Groupe:
Caisse nationale de crédit agricole
JORFTEXT000000209637(source JORF)
promotion
31 Décembre 199831/12/1998
De: Clavel (Bernard)
Objet:
à la 1re classe du grade d'attaché principal
conformément aux dispositions de l'article 13 du décret no 96-875 du
4 octobre 1996
au titre de l'année 1998
Groupe:
Caisse nationale de crédit agricole
JORFTEXT000000209636(source JORF)
promotion
31 Décembre 199831/12/1998
De: Clavel (Bernard, Charles, Henri)
écrivain
membre de l'académie Goncourt ; 64 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Premier ministre
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="64"
annees_activite_professionelle="64"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000752127(source JORF)
nomination
01 Janvier 199801/01/1998
De: Clavel (Bernard)
Objet:
à participer à la sélection
prévue à l'article 16 de la loi no 82-595 du
10 juillet 1982
relative aux présidents des chambres régionales des comptes et au statut des membres des chambres régionales des comptes pour l'accès à l'emploi de conseiller de chambre régionale des comptes:
Groupe:
Emploi de conseiller de chambre régionale des comptes
JORFTEXT000000730271(source JORF)
admission
05 Mai 199405/05/1994